Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
967416
Date de dépôt :
30/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 30 septembre 1976 par Etablissements Brun d'Arre LE BAS LYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 967416.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 30 septembre 1986.
Etablissements Brun d'Arre LE BAS LYS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-535